Assurance vie et transmission de patrimoine / Belmont, Marc

Public ISBD Titre : Assurance vie et transmission de patrimoine : Pièges, astuces et fiscalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Belmont, Marc, Auteur ; Deschanels, Thierry, Auteur ; Luc Mayaux (1957-....), Auteur Editeur : Paris [France] : éd. L'Argus Année de publication : 2001 Collection : Collection "plus" Importance : 312 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-18102-9 Prix : 34,00 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance vie  patrimoine  fiscalité  piège Index. décimale : 346.0 Résumé : La désignation du bénéficiaire d'une assurance vie est un acte essentiel de la vie du contrat dont les conséquences sont trop souvent méconnues des souscripteurs. L'actualité est riche de contentieux sur ce sujet. Une maladresse de rédaction, une erreur, un oubli, peuvent conduire l'assureur à régler le capital assuré entre les mains de personnes que le souscripteur lui-même n'aurait pas désigné... A l'inverse, une " clause bénéficiaire " bien rédigée peut s'avérer être un formidable outil de gestion et de transmission de patrimoine pour le particulier mais aussi pour l'entreprise. En proposant cet ouvrage à un moment où le droit de l'assurance vie est quelque peu controversé, les auteurs visent un double objectif : tout d'abord, à la lumière de la jurisprudence récente, décortiquer de façon pragmatique les mécanismes juridiques, techniques et fiscaux de la clause bénéficiaire : désignation, acceptation et révocation du bénéficiaire, conséquences de l'absence de bénéficiaire déterminé, sort fiscal du contrat,... C'est l'objet de la première partie ; ensuite, démontrer la diversité des fonctions de l'assurance vie pour gérer au mieux son patrimoine grâce à la souplesse que procure la clause bénéficiaire. Instrument de crédit pour le particulier, elle peut devenir un moyen efficace de protection du conjoint survivant (notamment par le démembrement de la clause bénéficiaire). Forts de leur expérience tirée de la pratique, les auteurs analysent également l'utilité de l'assurance vie pour l'entreprise : au travers de montages juridiques précis expliqués étapes par étapes, elle vise alors à protéger un " homme-clé " ou garantir un emprunt. L'ouvrage fourmille d'exemples concrets, cas pratiques, modèles d'actes et quiz qui désacralisent une matière souvent jugée complexe. Il constitue un outil précieux pour tous les acteurs du marché de l'assurance vie, assureurs, gestionnaires de patrimoine, notaires. Assurance vie et transmission de patrimoine : Pièges, astuces et fiscalité [texte imprimé] / Belmont, Marc, Auteur ; Deschanels, Thierry, Auteur ; Luc Mayaux (1957-....), Auteur . - Paris [France] : éd. L'Argus, 2001 . - 312 p. : couv. ill. en coul. ; 23 cm. - (Collection "plus") . ISBN : 978-2-281-18102-9 : 34,00 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance vie  patrimoine  fiscalité  piège Index. décimale : 346.0 Résumé : La désignation du bénéficiaire d'une assurance vie est un acte essentiel de la vie du contrat dont les conséquences sont trop souvent méconnues des souscripteurs. L'actualité est riche de contentieux sur ce sujet. Une maladresse de rédaction, une erreur, un oubli, peuvent conduire l'assureur à régler le capital assuré entre les mains de personnes que le souscripteur lui-même n'aurait pas désigné... A l'inverse, une " clause bénéficiaire " bien rédigée peut s'avérer être un formidable outil de gestion et de transmission de patrimoine pour le particulier mais aussi pour l'entreprise. En proposant cet ouvrage à un moment où le droit de l'assurance vie est quelque peu controversé, les auteurs visent un double objectif : tout d'abord, à la lumière de la jurisprudence récente, décortiquer de façon pragmatique les mécanismes juridiques, techniques et fiscaux de la clause bénéficiaire : désignation, acceptation et révocation du bénéficiaire, conséquences de l'absence de bénéficiaire déterminé, sort fiscal du contrat,... C'est l'objet de la première partie ; ensuite, démontrer la diversité des fonctions de l'assurance vie pour gérer au mieux son patrimoine grâce à la souplesse que procure la clause bénéficiaire. Instrument de crédit pour le particulier, elle peut devenir un moyen efficace de protection du conjoint survivant (notamment par le démembrement de la clause bénéficiaire). Forts de leur expérience tirée de la pratique, les auteurs analysent également l'utilité de l'assurance vie pour l'entreprise : au travers de montages juridiques précis expliqués étapes par étapes, elle vise alors à protéger un " homme-clé " ou garantir un emprunt. L'ouvrage fourmille d'exemples concrets, cas pratiques, modèles d'actes et quiz qui désacralisent une matière souvent jugée complexe. Il constitue un outil précieux pour tous les acteurs du marché de l'assurance vie, assureurs, gestionnaires de patrimoine, notaires.

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Les grandes questions du droit des assurances / Luc Mayaux

Public ISBD Titre : Les grandes questions du droit des assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Luc Mayaux (1957-....), Auteur ; Bigot, Jean, Préfacier, etc. Editeur : Paris : LGDJ-Lextenso éd. Année de publication : DL 2011 Importance : 296 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03426-3 Prix : 36,50 EUR Note générale : Bibliogr. p. VII-VIII. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance  Droit  France  garantie  contrat d'assurance  renonciation Index. décimale : 346.0 Résumé : Plus encore que d'autres matières, le droit des assurances se construit autour de grandes questions (comme la qualification d'assurance sur la vie, l'étendue de la garantie dans le temps, ou la distinction des conditions de la garantie et des exclusions), dont beaucoup sont d'une brûlante actualité. Les explorer, tenter pour chacune d'elles d'aller au fond des choses, permet de mieux comprendre pourquoi ce droit est à la fois si spécifique et tellement perméable aux influences les plus diverses ; pourquoi (et comment) il emprunte au droit des contrats et à sa stipulation pour autrui, se marie au droit de la responsabilité et se heurte au droit de la famille ; pourquoi il se situe, à maints égards, au « carrefour des droits ». Suivant une démarche originale et dans un volume volontairement réduit, cet ouvrage ne prétend pas à l'exhaustivité. L'auteur sélectionne pour mieux approfondir, sans craindre de prendre parti dans les controverses les plus vives. L'ouvrage intéressera tous ceux (praticiens de l'assurance, avocats, étudiants de master et universitaires) qui, par profession ou par goût, ne peuvent se satisfaire des idées reçues. Luc Mayaux, professeur à l'Université de Lyon (Jean Moulin-Lyon III], est directeur de l'Institut des assurances de Lyon, membre du Comité consultatif du secteur financier et du Comité consultatif de la législation et de la réglementation financière. Il collabore à la Revue générale du droit des assurances ainsi qu'au Traité de droit des assurances (éd. LGDJ), sous la direction de Jean Bigot. Les grandes questions du droit des assurances [texte imprimé] / Luc Mayaux (1957-....), Auteur ; Bigot, Jean, Préfacier, etc. . - Paris : LGDJ-Lextenso éd., DL 2011 . - 296 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. ISBN : 978-2-275-03426-3 : 36,50 EUR Bibliogr. p. VII-VIII. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance  Droit  France  garantie  contrat d'assurance  renonciation Index. décimale : 346.0 Résumé : Plus encore que d'autres matières, le droit des assurances se construit autour de grandes questions (comme la qualification d'assurance sur la vie, l'étendue de la garantie dans le temps, ou la distinction des conditions de la garantie et des exclusions), dont beaucoup sont d'une brûlante actualité. Les explorer, tenter pour chacune d'elles d'aller au fond des choses, permet de mieux comprendre pourquoi ce droit est à la fois si spécifique et tellement perméable aux influences les plus diverses ; pourquoi (et comment) il emprunte au droit des contrats et à sa stipulation pour autrui, se marie au droit de la responsabilité et se heurte au droit de la famille ; pourquoi il se situe, à maints égards, au « carrefour des droits ». Suivant une démarche originale et dans un volume volontairement réduit, cet ouvrage ne prétend pas à l'exhaustivité. L'auteur sélectionne pour mieux approfondir, sans craindre de prendre parti dans les controverses les plus vives. L'ouvrage intéressera tous ceux (praticiens de l'assurance, avocats, étudiants de master et universitaires) qui, par profession ou par goût, ne peuvent se satisfaire des idées reçues. Luc Mayaux, professeur à l'Université de Lyon (Jean Moulin-Lyon III], est directeur de l'Institut des assurances de Lyon, membre du Comité consultatif du secteur financier et du Comité consultatif de la législation et de la réglementation financière. Il collabore à la Revue générale du droit des assurances ainsi qu'au Traité de droit des assurances (éd. LGDJ), sous la direction de Jean Bigot.

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47	346.08 MAY	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

Traité de droit des assurances, Tome 4. Les assurances de personnes / Bigot, Jean

Public ISBD Titre de série : Traité de droit des assurances, Tome 4 Titre : Les assurances de personnes Type de document : texte imprimé Auteurs : Bigot, Jean, Auteur ; Philippe Baillot (1956-....), Auteur ; Jérôme Kullmann, Auteur ; Luc Mayaux (1957-....), Auteur ; Georges Durry (1930-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2007 Importance : ‎ 1120 P. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03092-0 Prix : 102 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance de personnes  France  Assurance  Droit Index. décimale : 346.0 Résumé : Ce volume est le quatrième du Traité de Droit des assurances sous la direction de Jean Bigot. II aborde, par thèmes, les questions juridiques essentielles (assurances-vie, assurances accident et maladie, assurances collectives, assurances emprunteurs, fiscalité) concernant les assurances de personnes qui ont profondément évolué. II est l'Å“uvre d'une équipe composée de spécialistes du droit des assurances et de la fiscalité des assurances de personnes. Traité de droit des assurances, Tome 4. Les assurances de personnes [texte imprimé] / Bigot, Jean, Auteur ; Philippe Baillot (1956-....), Auteur ; Jérôme Kullmann, Auteur ; Luc Mayaux (1957-....), Auteur ; Georges Durry (1930-....), Préfacier, etc. . - Paris : LGDJ, 2007 . - â€Ž 1120 P. : couv. ill. en coul. ; 25 cm. ISBN : 978-2-275-03092-0 : 102 EUR Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance de personnes  France  Assurance  Droit Index. décimale : 346.0 Résumé : Ce volume est le quatrième du Traité de Droit des assurances sous la direction de Jean Bigot. II aborde, par thèmes, les questions juridiques essentielles (assurances-vie, assurances accident et maladie, assurances collectives, assurances emprunteurs, fiscalité) concernant les assurances de personnes qui ont profondément évolué. II est l'Å“uvre d'une équipe composée de spécialistes du droit des assurances et de la fiscalité des assurances de personnes.

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960	346.07 BIG	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
3265	346.08 BIG	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
3266	346.08 BIG	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

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