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Titre : Droit civil, 2e année : Les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie Porchy-Simon, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris [France] : éd. Dalloz Année de publication : 2002 Autre Editeur : 25-Baume-les-Dames : Impr. IME Collection : Hyper Cours Importance : 480 P. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04770-3 Prix : 25 EUR Note générale : Bibliogr. p. 451. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Obligations ( droit) Manuels d'enseignement supérieur France Index. décimale : 340 P Résumé : Le droit des obligations regroupe l'ensemble des règles juridiques gouvernant les rapports patrimoniaux entre deux ou plusieurs sujets de droit. Cet ouvrage se propose plus particulièrement d'étudier la théorie générale de l'obligation, c'est-à -dire les sources (contrat, responsabilité) et les règles juridiques communes à toute obligation. L'Hypercours de droit des obligations regroupe en un seul ouvrage, l'essentiel des connaissances (le cours) et des compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre (résumé du cours, définitions, documents, tests de connaissances, bibliographie, sujets corrigés) qui permettent une vérification des acquis, un approfondissement, et une préparation à l'examen.Ce livre est principalement destiné aux étudiants de deuxième année de droit.Au sommaire
Introduction au droit des contrats
Les modes de formation du contrat
La protection du consentement contractuel
L'objet et la cause
Les formes contractuelles
Les sanctions des conditions de formation du contrat la théorie des nullités
Les effets du contrat entre les parties
Les effets du contrat à l'égard des tiers
Les sanctions de l'inexécution du contrat : les sanctions communes à tous les contrats
Les sanctions propres aux contrats synallagmatiques
Présentation générale du droit de la responsabilité civile délictuelle
Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : la faute
Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait des choses
Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait d'autrui
Les conditions communes à toute responsabilité
Les quasi-contrats
Le régime général de l'obligation : les modalités des obligations
Le régime général de l'obligation : la transmission des obligations
Le régime général de l'obligation : les modes d'exécution de l'obligationDroit civil, 2e année : Les obligations [texte imprimé] / Stéphanie Porchy-Simon, Auteur . - 2e éd. . - Paris [France] : éd. Dalloz : 25-Baume-les-Dames : Impr. IME, 2002 . - 480 P. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Hyper Cours) .
ISBN : 978-2-247-04770-3 : 25 EUR
Bibliogr. p. 451. Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Obligations ( droit) Manuels d'enseignement supérieur France Index. décimale : 340 P Résumé : Le droit des obligations regroupe l'ensemble des règles juridiques gouvernant les rapports patrimoniaux entre deux ou plusieurs sujets de droit. Cet ouvrage se propose plus particulièrement d'étudier la théorie générale de l'obligation, c'est-à -dire les sources (contrat, responsabilité) et les règles juridiques communes à toute obligation. L'Hypercours de droit des obligations regroupe en un seul ouvrage, l'essentiel des connaissances (le cours) et des compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre (résumé du cours, définitions, documents, tests de connaissances, bibliographie, sujets corrigés) qui permettent une vérification des acquis, un approfondissement, et une préparation à l'examen.Ce livre est principalement destiné aux étudiants de deuxième année de droit.Au sommaire
Introduction au droit des contrats
Les modes de formation du contrat
La protection du consentement contractuel
L'objet et la cause
Les formes contractuelles
Les sanctions des conditions de formation du contrat la théorie des nullités
Les effets du contrat entre les parties
Les effets du contrat à l'égard des tiers
Les sanctions de l'inexécution du contrat : les sanctions communes à tous les contrats
Les sanctions propres aux contrats synallagmatiques
Présentation générale du droit de la responsabilité civile délictuelle
Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : la faute
Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait des choses
Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait d'autrui
Les conditions communes à toute responsabilité
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Le régime général de l'obligation : les modalités des obligations
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Le régime général de l'obligation : les modes d'exécution de l'obligationRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 263 340 POR Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
Titre : Infracode : précis schématique de responsabilité en matière d'accidents de la circulation, jurisprudence. Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Plumelle, Auteur ; Gérard Defrance (19..-..), Auteur ; Margeat, Henri, Préfacier, etc. Mention d'édition : 7 éd... mise à jour et recomposée Editeur : Paris : Technique et vulgarisation Année de publication : 1983 Autre Editeur : Paris [France] : éd. L'Argus Importance : 729 p Présentation : ill Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85384-100-9 Prix : 240 F Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Responsabilité pour accidents de la route Droit civil FM227-228 Accident Responsabilité Index. décimale : 340 P Infracode : précis schématique de responsabilité en matière d'accidents de la circulation, jurisprudence. [texte imprimé] / Serge Plumelle, Auteur ; Gérard Defrance (19..-..), Auteur ; Margeat, Henri, Préfacier, etc. . - 7 éd... mise à jour et recomposée . - Paris : Technique et vulgarisation : Paris [France] : éd. L'Argus, 1983 . - 729 p : ill ; 24 cm.
ISBN : 978-2-85384-100-9 : 240 F
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Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Responsabilité pour accidents de la route Droit civil FM227-228 Accident Responsabilité Index. décimale : 340 P Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3704 340 PLU Livre Bibliobus Albums Enfants Exclu du prêt 304 340 PLU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
Titre : Infracode : précis schématique de responsabilité en matière d'accidents de la circulation, jurisprudence.. Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Plumelle, Auteur ; Gérard Defrance (19..-..), Collaborateur ; Margeat, Henri, Préfacier, etc. Mention d'édition : 7 éd. entièrement mise à jour et recomposée Editeur : Paris : Technique et vulgarisation Année de publication : 1983 Autre Editeur : Paris [France] : éd. L'Argus Importance : 729 p Présentation : ill Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7109-0140-2 Prix : 240 F Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Responsabilité pour accidents de la route Jurisprudence Code de la route Index. décimale : 340 P Infracode : précis schématique de responsabilité en matière d'accidents de la circulation, jurisprudence.. [texte imprimé] / Serge Plumelle, Auteur ; Gérard Defrance (19..-..), Collaborateur ; Margeat, Henri, Préfacier, etc. . - 7 éd. entièrement mise à jour et recomposée . - Paris : Technique et vulgarisation : Paris [France] : éd. L'Argus, 1983 . - 729 p : ill ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7109-0140-2 : 240 F
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Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Responsabilité pour accidents de la route Jurisprudence Code de la route Index. décimale : 340 P Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 358 340 PLU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
Titre : Jurisprudence sociale annotée tome 1 : Année 1985 Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul-Gérard Pougoué (1949-..), Auteur ; Tchokomakoua, Venant, Auteur Editeur : Yaoundé [Cameroun] : éd. Sopecam Année de publication : 1989 Collection : Collection Droit, Economie et Sociologie du Travail Importance : 94 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Jurisprudence société licenciement faute pénale Index. décimale : 340 P Jurisprudence sociale annotée tome 1 : Année 1985 [texte imprimé] / Paul-Gérard Pougoué (1949-..), Auteur ; Tchokomakoua, Venant, Auteur . - Yaoundé [Cameroun] : éd. Sopecam, 1989 . - 94 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Collection Droit, Economie et Sociologie du Travail) .
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Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Jurisprudence société licenciement faute pénale Index. décimale : 340 P Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1585 340 POU Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
Titre : Jurisprudence sociale annotée tome III Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul-Gérard Pougoué (1949-..), Auteur ; Tchokomakoua, Venant, Auteur ; Djuikouo, Josephine, Auteur Editeur : Yaoundé [Cameroun] : PUC (Presses Universitaires du Cameroun) Année de publication : 1987-1988 Importance : 124 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Jurisprudence compression d'effectifs code du travail classification travailleurs dommages intérêt Index. décimale : 340 P Jurisprudence sociale annotée tome III [texte imprimé] / Paul-Gérard Pougoué (1949-..), Auteur ; Tchokomakoua, Venant, Auteur ; Djuikouo, Josephine, Auteur . - Yaoundé [Cameroun] : PUC (Presses Universitaires du Cameroun), 1987-1988 . - 124 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm.
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Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Jurisprudence compression d'effectifs code du travail classification travailleurs dommages intérêt Index. décimale : 340 P Réservation
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