Assurance sur la vie et pratique notariale / Philippe Pierre

Public ISBD Titre : Assurance sur la vie et pratique notariale Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Pierre (1962-....), Auteur ; Delpérier, Jean-Marie, Auteur ; Vogel, Pierre-Luc, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2013 Collection : Droit notarial Importance : 154 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-7713-2 Prix : 25,40 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance vie  prévoyance  souscripteur contrat  tiers bénéficiare Index. décimale : 368 P Résumé : De la théorie à la pratique… tel est l’objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La collection « Droit notarial » a pour but spécifique de répondre à cet objectif. Elle propose des ouvrages thématiques qui recouvrent l’ensemble des programmes de la formation : droit civil, droit commercial, droit immobilier, droit rural, droit fiscal… Rédigé par des enseignants de la formation professionnelle, universitaires et notaires, chaque ouvrage présente pour une matière l’application du droit que réalise le notaire. Cette collection est conçue aussi bien pour la formation que pour la pratique professionnelle. Dorénavant, les « assurances de placement » ont pris le pas sur les traditionnelles « assurances de prévoyance », et la stipulation pour autrui peine à expliquer le régime de contrats mixtes rendant la prestation de l’assureur aussi certaine qu’équivalente en cas de vie ou de décès. Un tel renouvellement de l’assurance sur la vie emporte de nombreux rendez-vous avec la pratique notariale, qui résonnent comme autant d’opportunités d’expertise et de conseil. Rendez-vous civils, lorsqu’il s’agit d’évaluer l’incidence de régimes de protection du souscripteur sur le contrat, de déceler puis de rapporter ou réduire une éventuelle libéralité indirecte sous couvert de primes excessives, de projeter le bénéfice de l’assurance sur plusieurs générations ou d’articuler les stades successifs du contrat avec les différents régimes matrimoniaux… Rendez-vous fiscaux, ou plus largement d’optimisation patrimoniale, lorsqu’il est question d’aménager les clauses bénéficiaires dans l’intérêt bien compris de leurs protagonistes, voire d’expliciter des modes de taxation dont la simplicité n’est pas la première qualité… Ces sujets, parmi d’autres, sont abordés au fil d’un ouvrage qui se veut autant synthétique que pédagogique, alliant l’exposition des règles et principes juridiques à leur mise en oeuvre concrète, sous forme d’illustrations pratiques ou de tableaux explicatifs. Assurance sur la vie et pratique notariale [texte imprimé] / Philippe Pierre (1962-....), Auteur ; Delpérier, Jean-Marie, Auteur ; Vogel, Pierre-Luc, Auteur . - Paris : Ellipses, 2013 . - 154 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Droit notarial) . ISBN : 978-2-7298-7713-2 : 25,40 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance vie  prévoyance  souscripteur contrat  tiers bénéficiare Index. décimale : 368 P Résumé : De la théorie à la pratique… tel est l’objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La collection « Droit notarial » a pour but spécifique de répondre à cet objectif. Elle propose des ouvrages thématiques qui recouvrent l’ensemble des programmes de la formation : droit civil, droit commercial, droit immobilier, droit rural, droit fiscal… Rédigé par des enseignants de la formation professionnelle, universitaires et notaires, chaque ouvrage présente pour une matière l’application du droit que réalise le notaire. Cette collection est conçue aussi bien pour la formation que pour la pratique professionnelle. Dorénavant, les « assurances de placement » ont pris le pas sur les traditionnelles « assurances de prévoyance », et la stipulation pour autrui peine à expliquer le régime de contrats mixtes rendant la prestation de l’assureur aussi certaine qu’équivalente en cas de vie ou de décès. Un tel renouvellement de l’assurance sur la vie emporte de nombreux rendez-vous avec la pratique notariale, qui résonnent comme autant d’opportunités d’expertise et de conseil. Rendez-vous civils, lorsqu’il s’agit d’évaluer l’incidence de régimes de protection du souscripteur sur le contrat, de déceler puis de rapporter ou réduire une éventuelle libéralité indirecte sous couvert de primes excessives, de projeter le bénéfice de l’assurance sur plusieurs générations ou d’articuler les stades successifs du contrat avec les différents régimes matrimoniaux… Rendez-vous fiscaux, ou plus largement d’optimisation patrimoniale, lorsqu’il est question d’aménager les clauses bénéficiaires dans l’intérêt bien compris de leurs protagonistes, voire d’expliciter des modes de taxation dont la simplicité n’est pas la première qualité… Ces sujets, parmi d’autres, sont abordés au fil d’un ouvrage qui se veut autant synthétique que pédagogique, alliant l’exposition des règles et principes juridiques à leur mise en oeuvre concrète, sous forme d’illustrations pratiques ou de tableaux explicatifs.

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1849	368 PIE	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

Traité du contrat d'assurance terrestre / Hubert Groutel

Public ISBD Titre : Traité du contrat d'assurance terrestre Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Groutel (1935-....), Auteur ; Fabrice Leduc (1956-....), Auteur ; Philippe Pierre (1962-....), Auteur ; Maud Asselain, Collaborateur ; Georges Durry (1930-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : Litec Année de publication : impr. 2008 Collection : Traités Importance : 1 vol. (XXIII-1848 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0413-3 Prix : 130 EUR Note générale : Bibliogr. p. 1803-1805. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance  Règles générale  règles particulières  Droit Index. décimale : 346.0 Résumé : Ignoré du Code civil, longtemps abandonné à la liberté contractuelle, le contrat d'assurance terrestre est doté, aujourd'hui, d'un droit très riche, dont on trouve les prémices dans la grande loi du 13 juillet 1930, et que ce traité se donne pour objet de faire connaître.L'assurance innerve désormais le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services. Après une large introduction qui permet de définir les éléments d'identification du contrat, les acteurs et les sources du droit qui régissent la matière, la 1re édition de ce traité s'articule à travers 2 livres : Le livre I renferme les règles générales qui s'appliquent au contrat d'assurance, quelles que soient la nature des risques envisagés et les garanties offertes par l'assureur. Le contrat y est pris comme la structure de base qui supporte la relation d'assurance. De ce point de vue, sont analysées successivement : son élaboration (notamment conclusion et objet), son exécution, avec l'analyse des obligations des parties, enfin son extinction. À ces pièces, s'ajoute l'étude du contentieux du contrat. Le livre II contient les règles particulières qui prennent en considération les catégories d'assurances établies en rapport avec la nature des risques garantis, soit : les assurances de dommages (règles générales et règles propres à l'assurance de responsabilité) les assurances de personnes (assurance sur la vie, assurance contre les accidents corporels, assurance-maladie complémentaire, assurance de groupe). Destiné à tous ceux qui pratiquent directement l'assurance (services des sociétés d'assurances, intermédiaires, gestionnaires de risques dans les entreprises et les collectivités publiques), ce traité intéressera également les avocats, magistrats, organismes de défense des consommateurs, enseignants, étudiants, journalistes, etc. Traité du contrat d'assurance terrestre [texte imprimé] / Hubert Groutel (1935-....), Auteur ; Fabrice Leduc (1956-....), Auteur ; Philippe Pierre (1962-....), Auteur ; Maud Asselain, Collaborateur ; Georges Durry (1930-....), Préfacier, etc. . - Paris : Litec, impr. 2008 . - 1 vol. (XXIII-1848 p.) ; 25 cm. - (Traités) . ISBN : 978-2-7110-0413-3 : 130 EUR Bibliogr. p. 1803-1805. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance  Règles générale  règles particulières  Droit Index. décimale : 346.0 Résumé : Ignoré du Code civil, longtemps abandonné à la liberté contractuelle, le contrat d'assurance terrestre est doté, aujourd'hui, d'un droit très riche, dont on trouve les prémices dans la grande loi du 13 juillet 1930, et que ce traité se donne pour objet de faire connaître.L'assurance innerve désormais le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services. Après une large introduction qui permet de définir les éléments d'identification du contrat, les acteurs et les sources du droit qui régissent la matière, la 1re édition de ce traité s'articule à travers 2 livres : Le livre I renferme les règles générales qui s'appliquent au contrat d'assurance, quelles que soient la nature des risques envisagés et les garanties offertes par l'assureur. Le contrat y est pris comme la structure de base qui supporte la relation d'assurance. De ce point de vue, sont analysées successivement : son élaboration (notamment conclusion et objet), son exécution, avec l'analyse des obligations des parties, enfin son extinction. À ces pièces, s'ajoute l'étude du contentieux du contrat. Le livre II contient les règles particulières qui prennent en considération les catégories d'assurances établies en rapport avec la nature des risques garantis, soit : les assurances de dommages (règles générales et règles propres à l'assurance de responsabilité) les assurances de personnes (assurance sur la vie, assurance contre les accidents corporels, assurance-maladie complémentaire, assurance de groupe). Destiné à tous ceux qui pratiquent directement l'assurance (services des sociétés d'assurances, intermédiaires, gestionnaires de risques dans les entreprises et les collectivités publiques), ce traité intéressera également les avocats, magistrats, organismes de défense des consommateurs, enseignants, étudiants, journalistes, etc.

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356	346.08 GRO	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
3252	346.08 GRO	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Exclu du prêt
3253	346.08 GRO	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Exclu du prêt

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