Droit des assurances / Yvonne Lambert-Faivre

Public ISBD Titre : Droit des assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvonne Lambert-Faivre, Auteur ; Laurent Leveneur (1959-....), Auteur Mention d'édition : 12e éd. Editeur : Paris [France] : éd. Dalloz Année de publication : 2005 Autre Editeur : Paris : Impr. Jouve Collection : Précis Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (XIII-918 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06165-5 Prix : 45 EUR Note générale : Bibliogr. p. XI-XIII. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Droit des affaires Index. décimale : 344.0 Résumé : Le risque et le besoin de sécurité imprègnent la vie moderne le recours à l'assurance est devenu nécessaire, voire obligatoire pour exercer la plupart des activités de la vie courante ou professionnelle. Le droit des assurances, rigoureux et complexe, doit donc être connu et compris par tous ceux qui sont exposés, ou qui exposent autrui, à des dommages : la protection du consommateur d'assurance est devenue une constante dans un domaine qui paraît souvent obscur au non-initié. Ce domaine du droit est donc étudié ici en présentant de manière claire et didactique les plus récentes dispositions communautaires, législatives et jurisprudentielles. L'exposé pédagogique s'appuie sur une importante recherche documentaire toujours mise à jour et référencée en notes ou en annexes : bibliographie, études de doctrine, comptes rendus de jurisprudence, tableaux statistiques. Ouvrage de référence en la matière depuis la première édition il y a plus de trente ans, ce Précis constitue un indispensable outil de travail pour tous les juristes d'assurance, assureurs et assurés, magistrats et avocats, chercheurs et étudiants. Droit des assurances [texte imprimé] / Yvonne Lambert-Faivre, Auteur ; Laurent Leveneur (1959-....), Auteur  . -  12e éd. . - Paris [France] : éd. Dalloz : Paris : Impr. Jouve, 2005 . - 1 vol. (XIII-918 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Précis. Droit privé) . ISBN : 978-2-247-06165-5 : 45 EUR Bibliogr. p. XI-XIII. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Droit des affaires Index. décimale : 344.0 Résumé : Le risque et le besoin de sécurité imprègnent la vie moderne le recours à l'assurance est devenu nécessaire, voire obligatoire pour exercer la plupart des activités de la vie courante ou professionnelle. Le droit des assurances, rigoureux et complexe, doit donc être connu et compris par tous ceux qui sont exposés, ou qui exposent autrui, à des dommages : la protection du consommateur d'assurance est devenue une constante dans un domaine qui paraît souvent obscur au non-initié. Ce domaine du droit est donc étudié ici en présentant de manière claire et didactique les plus récentes dispositions communautaires, législatives et jurisprudentielles. L'exposé pédagogique s'appuie sur une importante recherche documentaire toujours mise à jour et référencée en notes ou en annexes : bibliographie, études de doctrine, comptes rendus de jurisprudence, tableaux statistiques. Ouvrage de référence en la matière depuis la première édition il y a plus de trente ans, ce Précis constitue un indispensable outil de travail pour tous les juristes d'assurance, assureurs et assurés, magistrats et avocats, chercheurs et étudiants.

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Droit de l'environnement / Michel Prieur

Public ISBD Titre : Droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Prieur (1940-....), Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris [France] : éd. Dalloz Année de publication : 2003 Autre Editeur : Paris : Impr. Jouve Collection : Précis Importance : XXIV-1001 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05091-8 Prix : 45 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Environnement  Droit  France Index. décimale : 344 P Résumé : Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, récemment codifié, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré dans la Constitution comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement. Cette cinquième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes. De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, un index alphabétique, le rendent d'un maniement facile. Au sommaire Introduction Les caractères généraux du droit de l'environnement La politique de l'environnement Les principes du droit de l'environnement L'administration de l'environnement L'administration centrale L'administration territoriale de l'environnement Les agences de protection de l'environnement Le droit de la nature Le régime de la faune et de la flore Les bois et forêts L'exploitation de la faune Les sites, paysages et milieux naturels Le droit des pollutions et nuisances Les instruments généraux de lutte contre les pollutions Les instruments sectoriels de lutte contre les pollutions La prévention des risques naturels Le droit des ressources naturelles L'eau Les ressources du sous-sol Les énergies renouvelables Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel L'environnement urbain L'environnement rural L'environnement culturel La surveillance, les sanctions et la restauration de l'environnement La surveillance de l'Etat de l'environnement La répression des atteintes à l'environnement La répartition du dommage écologique La remise en état de l'environnement L'assurance pollution L'auteur - Michel Prieur Michel Prieur, agrégé des facultés de droit, est doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, président du Centre international de droit comparé de l'environnement, directeur de la Revue juridique de l'environnement, de la Revue européenne du droit de l'environnement et du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (CRIDEAU - CNRS - INRA). Droit de l'environnement [texte imprimé] / Michel Prieur (1940-....), Auteur  . -  5e éd. . - Paris [France] : éd. Dalloz : Paris : Impr. Jouve, 2003 . - XXIV-1001 p. ; 21 cm. - (Précis) . ISBN : 978-2-247-05091-8 : 45 EUR Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Environnement  Droit  France Index. décimale : 344 P Résumé : Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, récemment codifié, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré dans la Constitution comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement. Cette cinquième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'Union européenne qui a pris une importance particulière depuis l'Acte unique européen, le Traité de Maastricht et le Traité d'Amsterdam qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes. De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, un index alphabétique, le rendent d'un maniement facile. Au sommaire Introduction Les caractères généraux du droit de l'environnement La politique de l'environnement Les principes du droit de l'environnement L'administration de l'environnement L'administration centrale L'administration territoriale de l'environnement Les agences de protection de l'environnement Le droit de la nature Le régime de la faune et de la flore Les bois et forêts L'exploitation de la faune Les sites, paysages et milieux naturels Le droit des pollutions et nuisances Les instruments généraux de lutte contre les pollutions Les instruments sectoriels de lutte contre les pollutions La prévention des risques naturels Le droit des ressources naturelles L'eau Les ressources du sous-sol Les énergies renouvelables Le droit de l'environnement urbain, rural et culturel L'environnement urbain L'environnement rural L'environnement culturel La surveillance, les sanctions et la restauration de l'environnement La surveillance de l'Etat de l'environnement La répression des atteintes à l'environnement La répartition du dommage écologique La remise en état de l'environnement L'assurance pollution L'auteur - Michel Prieur Michel Prieur, agrégé des facultés de droit, est doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, président du Centre international de droit comparé de l'environnement, directeur de la Revue juridique de l'environnement, de la Revue européenne du droit de l'environnement et du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (CRIDEAU - CNRS - INRA).

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Droit des transports / Isabelle Bon-Garcin

Public ISBD Titre : Droit des transports Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Bon-Garcin, Auteur ; Yves Reinhard (1947-....), Auteur ; Maurice Bernadet, Auteur Mention d'édition : 1re édition Editeur : Paris [France] : éd. Dalloz Année de publication : 2010 Autre Editeur : 53-Mayenne : Impr. Jouve Collection : Précis Importance : 683 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06441-0 Prix : 42 EUR Note générale : Bibliogr. p. XIII-XIV. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Transport  Droit  France Index. décimale : 343.0 Résumé : les transport ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de la société. portées par l'interaction entre nécessite économiques et progres techniques, les activites de transport ont acquis progressivement un cadre juridique en perpetuelle evolution tznt dans le domaine du droit public (organisation des marchés par les pouvoirs publics, et entre le opérateurs. L'ambition de ce Précis est de présenter, de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports en tentant de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports, du contrat de transport et des conventions périphériques, ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter. Droit des transports [texte imprimé] / Isabelle Bon-Garcin, Auteur ; Yves Reinhard (1947-....), Auteur ; Maurice Bernadet, Auteur  . -  1re édition . - Paris [France] : éd. Dalloz : 53-Mayenne : Impr. Jouve, 2010 . - 683 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Précis) . ISBN : 978-2-247-06441-0 : 42 EUR Bibliogr. p. XIII-XIV. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Transport  Droit  France Index. décimale : 343.0 Résumé : les transport ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de la société. portées par l'interaction entre nécessite économiques et progres techniques, les activites de transport ont acquis progressivement un cadre juridique en perpetuelle evolution tznt dans le domaine du droit public (organisation des marchés par les pouvoirs publics, et entre le opérateurs. L'ambition de ce Précis est de présenter, de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports en tentant de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports, du contrat de transport et des conventions périphériques, ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter.

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364	343.09 BON	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

Droit des transports terrestres et aériens / Barthélémy Mercadal

Public ISBD Titre : Droit des transports terrestres et aériens Type de document : texte imprimé Auteurs : Barthélémy Mercadal, Auteur Editeur : Paris [France] : éd. Dalloz Année de publication : 1996 Collection : Précis Importance : VI-436 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02402-5 Prix : 192 F Note générale : Bibliogr. p. 2-4. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Transport  Droit  France Index. décimale : 343.0 Résumé : Le droit des transports est étroitement lié à l'activité économique ; ses applications croissent au fur et à mesure de son développement. Le déplacement des marchandises comme des personnes exposant naturellement celles-ci à des risques de dommages divers, le transport génère un abondant contentieux. Le régime de réparation de ces dommages est donc la pierre angulaire du droit des transports. Caractérisé par des solutions spécifiques tant au regard de l'imputabilité des dommages et du montant de la réparation que de l'exercice de l'action en indemnisation, il reste néanmoins profondément ancré dans le droit commun des contrats. Etudier le droit des transports revient donc, pour une large part, à appliquer les règles générales des contrats à un contrat particulier. Le droit des transports est aussi une illustration d'un certain dirigisme économique. Le droit de procéder au déplacement des marchandises et des personnes n'est pas ouvert à tous et en toute circonstance. Il y a donc lieu de mesurer la liberté économique de transporter, largement déterminée aujourd'hui par les prescriptions de la Communauté européenne, instituée par le Traité de Rome. Ouvrage de référence, ce Précis constitue un outil indispensable pour les étudiants et pour tous ceux qui, pour des raisons professionnelles, par exemple, s'intéressent à la matière Contenu I. Le transport des marchandises- les actes préparatoires du transport- les transports routiers- les transports ferroviaires- les transports aériens- les transports fluviaux- les transports multimodaux II. Le transport de personnes- L'organisation du transport de personnes- Le contrat de transport de personnes Droit des transports terrestres et aériens [texte imprimé] / Barthélémy Mercadal, Auteur . - Paris [France] : éd. Dalloz, 1996 . - VI-436 p. : couv. ill. en coul. ; 22 cm. - (Précis) . ISBN : 978-2-247-02402-5 : 192 F Bibliogr. p. 2-4. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Transport  Droit  France Index. décimale : 343.0 Résumé : Le droit des transports est étroitement lié à l'activité économique ; ses applications croissent au fur et à mesure de son développement. Le déplacement des marchandises comme des personnes exposant naturellement celles-ci à des risques de dommages divers, le transport génère un abondant contentieux. Le régime de réparation de ces dommages est donc la pierre angulaire du droit des transports. Caractérisé par des solutions spécifiques tant au regard de l'imputabilité des dommages et du montant de la réparation que de l'exercice de l'action en indemnisation, il reste néanmoins profondément ancré dans le droit commun des contrats. Etudier le droit des transports revient donc, pour une large part, à appliquer les règles générales des contrats à un contrat particulier. Le droit des transports est aussi une illustration d'un certain dirigisme économique. Le droit de procéder au déplacement des marchandises et des personnes n'est pas ouvert à tous et en toute circonstance. Il y a donc lieu de mesurer la liberté économique de transporter, largement déterminée aujourd'hui par les prescriptions de la Communauté européenne, instituée par le Traité de Rome. Ouvrage de référence, ce Précis constitue un outil indispensable pour les étudiants et pour tous ceux qui, pour des raisons professionnelles, par exemple, s'intéressent à la matière Contenu I. Le transport des marchandises- les actes préparatoires du transport- les transports routiers- les transports ferroviaires- les transports aériens- les transports fluviaux- les transports multimodaux II. Le transport de personnes- L'organisation du transport de personnes- Le contrat de transport de personnes

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283	343.097 MER	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

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