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Titre : Guide pratique des placements des agents généreaux d'assurances : mandats, courtage, structures de regroupement (aspects juridique, fiscal, social) Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Hélène Poirier, Auteur ; Gaëlle Girre, Auteur ; Thierry Goeddertz, Auteur ; Debruyne, Henri, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1992 Autre Editeur : 31-Toulouse : Impr. du Sud Importance : 276 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2136-6 Prix : 185 F Note générale : En appendice, choix de documents
IndexLangues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance Agents Statut juridique Guides, manuels, etc. France Index. décimale : 346.0 Résumé : Guide pratique des placements s'adresse d'une part aux agents généraux d'assurances soucieux d'offrir un service plus complet à leurs clients: sont passées en revue les hypothèses de placement diversifiés de contrats d'assurances, et les cadres juridiques envisageables ( mandats d'AGA, inter-collègues, courtage, structures de regroupement).
pour chaque solution, les statuts juridique, social, fiscal sont exposés en détail, dans la perspective de la comptabilité avec le statu d'agent général; les perspectives européennes sont également envisagées, de même que les problèmes très particuliers de cette profession,: regroupement entre collègues, entre professions différentes, avec les conjoints collaborateurs, etc..Guide pratique des placements des agents généreaux d'assurances : mandats, courtage, structures de regroupement (aspects juridique, fiscal, social) [texte imprimé] / Marie-Hélène Poirier, Auteur ; Gaëlle Girre, Auteur ; Thierry Goeddertz, Auteur ; Debruyne, Henri, Préfacier, etc. . - Paris : Litec : 31-Toulouse : Impr. du Sud, 1992 . - 276 p. : couv. ill. en coul. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-7111-2136-6 : 185 F
En appendice, choix de documents
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance Agents Statut juridique Guides, manuels, etc. France Index. décimale : 346.0 Résumé : Guide pratique des placements s'adresse d'une part aux agents généraux d'assurances soucieux d'offrir un service plus complet à leurs clients: sont passées en revue les hypothèses de placement diversifiés de contrats d'assurances, et les cadres juridiques envisageables ( mandats d'AGA, inter-collègues, courtage, structures de regroupement).
pour chaque solution, les statuts juridique, social, fiscal sont exposés en détail, dans la perspective de la comptabilité avec le statu d'agent général; les perspectives européennes sont également envisagées, de même que les problèmes très particuliers de cette profession,: regroupement entre collègues, entre professions différentes, avec les conjoints collaborateurs, etc..Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3978 346.08 POI Livre Bibliothèque principale Albums Enfants Exclu du prêt 1100 346.08 POI Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
Titre : Le Recours des organismes sociaux contre le responsable d'un accident Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Groutel (1935-....), Auteur ; Robert Donnadieu, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1988 Autre Editeur : 85-Fontenay-le-Comte : Impr. Lussaud Importance : 163 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0784-1 Prix : 150 F Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Accidents Droit France Caisses de sécurité sociale Indemnisation Recours subrogatoires Le Recours des organismes sociaux contre le responsable d'un accident [texte imprimé] / Hubert Groutel (1935-....), Auteur ; Robert Donnadieu, Préfacier, etc. . - Paris : Litec : 85-Fontenay-le-Comte : Impr. Lussaud, 1988 . - 163 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7111-0784-1 : 150 F
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Langues : Français (fre)
Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Accidents Droit France Caisses de sécurité sociale Indemnisation Recours subrogatoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 326 GRO Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
Titre : Responsabilité du vendeur et garantie contre les vices cachés Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Huet, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : cop. 1987 Collection : Connaissance et pratique du droit, ISSN 0991-4382 Importance : 488 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0750-6 Note générale : Avant-titre : " Contrats civils et commerciaux "
Bibliogr. p. 27-31Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Garantie France Index. décimale : 346.0 Responsabilité du vendeur et garantie contre les vices cachés [texte imprimé] / Jérôme Huet, Auteur . - Paris : Litec, cop. 1987 . - 488 p.. - (Connaissance et pratique du droit, ISSN 0991-4382) .
ISBN : 978-2-7111-0750-6
Avant-titre : " Contrats civils et commerciaux "
Bibliogr. p. 27-31
Langues : Français (fre)
Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Garantie France Index. décimale : 346.0 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 75 346.04 HUE Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
Titre : Traité du contrat d'assurance terrestre Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Groutel (1935-....), Auteur ; Fabrice Leduc (1956-....), Auteur ; Philippe Pierre (1962-....), Auteur ; Maud Asselain, Collaborateur ; Georges Durry (1930-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : Litec Année de publication : impr. 2008 Collection : Traités Importance : 1 vol. (XXIII-1848 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0413-3 Prix : 130 EUR Note générale : Bibliogr. p. 1803-1805. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance Règles générale règles particulières Droit Index. décimale : 346.0 Résumé : Ignoré du Code civil, longtemps abandonné à la liberté contractuelle, le contrat d'assurance terrestre est doté, aujourd'hui, d'un droit très riche, dont on trouve les prémices dans la grande loi du 13 juillet 1930, et que ce traité se donne pour objet de faire connaître.L'assurance innerve désormais le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services.
Après une large introduction qui permet de définir les éléments d'identification du contrat, les acteurs et les sources du droit qui régissent la matière, la 1re édition de ce traité s'articule à travers 2 livres :
Le livre I renferme les règles générales qui s'appliquent au contrat d'assurance, quelles que soient la nature des risques envisagés et les garanties offertes par l'assureur. Le contrat y est pris comme la structure de base qui supporte la relation d'assurance. De ce point de vue, sont analysées successivement : son élaboration (notamment conclusion et objet), son exécution, avec l'analyse des obligations des parties, enfin son extinction. À ces pièces, s'ajoute l'étude du contentieux du contrat.
Le livre II contient les règles particulières qui prennent en considération les catégories d'assurances établies en rapport avec la nature des risques garantis, soit :
les assurances de dommages (règles générales et règles propres à l'assurance de responsabilité)
les assurances de personnes (assurance sur la vie, assurance contre les accidents corporels, assurance-maladie complémentaire, assurance de groupe).
Destiné à tous ceux qui pratiquent directement l'assurance (services des sociétés d'assurances, intermédiaires, gestionnaires de risques dans les entreprises et les collectivités publiques), ce traité intéressera également les avocats, magistrats, organismes de défense des consommateurs, enseignants, étudiants, journalistes, etc.Traité du contrat d'assurance terrestre [texte imprimé] / Hubert Groutel (1935-....), Auteur ; Fabrice Leduc (1956-....), Auteur ; Philippe Pierre (1962-....), Auteur ; Maud Asselain, Collaborateur ; Georges Durry (1930-....), Préfacier, etc. . - Paris : Litec, impr. 2008 . - 1 vol. (XXIII-1848 p.) ; 25 cm. - (Traités) .
ISBN : 978-2-7110-0413-3 : 130 EUR
Bibliogr. p. 1803-1805. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance Règles générale règles particulières Droit Index. décimale : 346.0 Résumé : Ignoré du Code civil, longtemps abandonné à la liberté contractuelle, le contrat d'assurance terrestre est doté, aujourd'hui, d'un droit très riche, dont on trouve les prémices dans la grande loi du 13 juillet 1930, et que ce traité se donne pour objet de faire connaître.L'assurance innerve désormais le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services.
Après une large introduction qui permet de définir les éléments d'identification du contrat, les acteurs et les sources du droit qui régissent la matière, la 1re édition de ce traité s'articule à travers 2 livres :
Le livre I renferme les règles générales qui s'appliquent au contrat d'assurance, quelles que soient la nature des risques envisagés et les garanties offertes par l'assureur. Le contrat y est pris comme la structure de base qui supporte la relation d'assurance. De ce point de vue, sont analysées successivement : son élaboration (notamment conclusion et objet), son exécution, avec l'analyse des obligations des parties, enfin son extinction. À ces pièces, s'ajoute l'étude du contentieux du contrat.
Le livre II contient les règles particulières qui prennent en considération les catégories d'assurances établies en rapport avec la nature des risques garantis, soit :
les assurances de dommages (règles générales et règles propres à l'assurance de responsabilité)
les assurances de personnes (assurance sur la vie, assurance contre les accidents corporels, assurance-maladie complémentaire, assurance de groupe).
Destiné à tous ceux qui pratiquent directement l'assurance (services des sociétés d'assurances, intermédiaires, gestionnaires de risques dans les entreprises et les collectivités publiques), ce traité intéressera également les avocats, magistrats, organismes de défense des consommateurs, enseignants, étudiants, journalistes, etc.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 356 346.08 GRO Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible 3252 346.08 GRO Livre Bibliothèque principale Documentaires Exclu du prêt 3253 346.08 GRO Livre Bibliothèque principale Documentaires Exclu du prêt
Titre : Voies d'exécution et procédures de distribution Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Donnier, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1990 Autre Editeur : 85-Fontenay-le-Comte : Impr. Lussaud Importance : 658 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm Accompagnement : additif : 11 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0971-5 Prix : 195 F Note générale : Bibliogr. p. 629-631. Index Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Débiteur et créancier France Voies d'exécution Index. décimale : 347 D Voies d'exécution et procédures de distribution [texte imprimé] / Marc Donnier, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Litec : 85-Fontenay-le-Comte : Impr. Lussaud, 1990 . - 658 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm + additif : 11 p.
ISBN : 978-2-7111-0971-5 : 195 F
Bibliogr. p. 629-631. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Débiteur et créancier France Voies d'exécution Index. décimale : 347 D Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1521 347 DON Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
