Bibliothèque de l'IIA en ligne
Détail de l'auteur
Auteur Comité européen des assurances |
Documents disponibles écrits par cet auteur (3)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Titre : Les Droits du contrat d'assurance dans la CEE Titre original : Insurance contrat law in the EEC, Versicherungs - vertracgsrecht in der EG Type de document : texte imprimé Auteurs : Comité européen des assurances, Auteur ; Comité européen des assurances, Éditeur scientifique Editeur : Paris : CEA Année de publication : 1990 Autre Editeur : 76-Dieppe : Impr. ECE-Sitecmo Importance : 45-45-45 p. Présentation : couv. ill. en coul. graphique Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-908761-01-6 Prix : 100 F Langues : Anglais (eng) Français (fre) Allemand (ger) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance Droit contrat, Pays de l'Union européenne Index. décimale : 344.0 Les Droits du contrat d'assurance dans la CEE = Insurance contrat law in the EEC, Versicherungs - vertracgsrecht in der EG [texte imprimé] / Comité européen des assurances, Auteur ; Comité européen des assurances, Éditeur scientifique . - Paris : CEA : 76-Dieppe : Impr. ECE-Sitecmo, 1990 . - 45-45-45 p. : couv. ill. en coul. graphique ; 30 cm.
ISBN : 978-2-908761-01-6 : 100 F
Langues : Anglais (eng) Français (fre) Allemand (ger)
Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance Droit contrat, Pays de l'Union européenne Index. décimale : 344.0 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1526 344.02 COM Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible
Titre : Les préjudices extra-patrimoniaux : Notion et limites de l'aléa susceptible d'être garanti Titre original : concours de responsabilités de professionnels ayant contribué à la réalisation d'un même dommage Type de document : texte imprimé Auteurs : Comité européen des assurances, Auteur Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1981 Importance : 118 P. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 23 Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Les préjudices extra-patrimoniaux assurance Index. décimale : 368 C Les préjudices extra-patrimoniaux = concours de responsabilités de professionnels ayant contribué à la réalisation d'un même dommage : Notion et limites de l'aléa susceptible d'être garanti [texte imprimé] / Comité européen des assurances, Auteur . - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1981 . - 118 P. : couv. ill. en coul. ; 23.
Langues : Français (fre)
Catégories : Livres:Autres livres Mots-clés : Les préjudices extra-patrimoniaux assurance Index. décimale : 368 C Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1362 368 COM Livre Bibliobus Documentaires Exclu du prêt
Titre : Regime fiscal des contrats d'assurance dans la CEE Titre original : Tax treatment of insurance contracts in the EEC - Steuerliche behandlung der versicherungsverträge in der EG Type de document : texte imprimé Auteurs : Comité européen des assurances, Auteur Editeur : Paris : Comité Européen des Assurances Année de publication : 1990 Importance : 46 P. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 29 cm Langues : Français (fre) Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance Index. décimale : 346.0 Regime fiscal des contrats d'assurance dans la CEE = Tax treatment of insurance contracts in the EEC - Steuerliche behandlung der versicherungsverträge in der EG [texte imprimé] / Comité européen des assurances, Auteur . - Paris : Comité Européen des Assurances, 1990 . - 46 P. : couv. ill. en coul. ; 29 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Livres:Livres traitant des assurances Mots-clés : Assurance Index. décimale : 346.0 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1974 346.08 COM Livre Bibliothèque principale Documentaires Exclu du prêt
